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Marques déposées par Commune de BrugesTODO
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Commune de Bruges
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Commune de Bruges
Commune de Bruges, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4038385
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/10/2023
Commune de Bruges de Commune de Bruges

Présentation de la marque Commune de Bruges

Déposée le 7 octobre 2013 par Commune de BrugesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Commune de Bruges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est Commune de BrugesTODO domicilié(e) 87 avenue Charles de Gaulle - 33520 - BRUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gracia Bastien domicilié(e) 87 avenue Charles de Gaulle - 33520 - BRUGES - France.

La marque Commune de Bruges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Commune de Bruges est expirée depuis le 7 octobre 2023.

Commune de Bruges a également déposé les autres marques suivantes : Ville de Bruges


Commune de Bruges, Collectivité territoriale - 87 avenue Charles de Gaulle - 33520 - BRUGES - France


M. Gracia Bastien - 87 avenue Charles de Gaulle - 33520 - BRUGES - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Publication de livres ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.